Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPELA
VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON société anonyme

Numéro de dépôt :
95590194
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015

Présentation de la marque CAPELA

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPELA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON domicilié(e) 5 avenue Newton,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2291410) - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 056 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2291410) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPELA est expirée depuis le 28 septembre 2015.

VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON a également déposé les autres marques suivantes : VINYLAB , PROPYLAB


VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON société anonyme - 5 avenue Newton,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2291410) - 78180 - France - SIREN 592056303


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2291410) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination n°414063 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2005 n°2291410 - Publication au BOPI 2005-06-21

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Recherche scientifique et industrielle; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.